top of page

MENTIONS LÉGALES

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le responsable du présent site internet lesbureauxduquai.fr  sont :

​

Editeur :

  • SCI RD&CO 

  • 7 rue Arthur Mabelly 30250 Aubais

  • Gérantes : Fanny Roussin et Stéphanie Dambielle

  • 06 98 89 37 30

  • Enregistré au registre du commerce et des sociétés de Nîmes 

  • Société Civile immobilière au capital de 1 000 €

  • SIRET : 95092550300019

  • Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies. ​​​

  • Email : lesbureauxduquai@gmail.com

  • Téléphone : 06 98 89 37 30

  • Site web : www.lesbureauxduquai.fr​​

​

Hébergeur:

  • OVH SAS

  • 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

  • Téléphone : 1007

  • Conception et développement : WIX

​

Crédits photos

  • SCI RD&Co – droits réservés

​

Conditions d’utilisation

  • www.lesbureauxduquai.fr est proposé en différents langages web (HTML, PHP, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.

Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

​

Propriété intellectuelle

  • Tous les composants de ce site web, y compris mais sans s’y limiter, les noms de domaine, marques, logos, slogans, dessins, modèles, documents, illustrations, photographies, images, textes, logiciels, et pistes audio, sont l’exclusive propriété de la SCI RD&Co

  • Sauf autorisation écrite préalable de la SCI RD&Co, il est strictement interdit de copier, représenter, diffuser, associer, exploiter, adapter, réarranger, modifier, traduire, rectifier, transmettre, ou commercialiser, en tout ou partie, le site web et/ou ses éléments constitutifs, par quelque moyen et sur quelque support que ce soit.

  • Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans l’autorisation de l’éditeur, est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par le code de la propriété intellectuelle et le code civil, au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.”

  • Il est permis de réaliser une copie pour usage privé, personnel et non commercial de ces objets protégés par le droit d’auteur, à condition de mentionner la source et les droits correspondants. 

​

Renseignements et présentations :

  • Les informations et présentations contenues dans les pages de notre site sont fournies à titre indicatif et peuvent faire l’objet de modifications à tout moment et sans préavis. Bien que nous nous efforcions d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, leur utilisation, que ce soit à des fins privées ou professionnelles, ne saurait engager la responsabilité de B&Co de quelque manière que ce soit.​

​

​

bottom of page